Termes de l’accord de licence de répétition
Bienvenue à la licence de répétition de CCLI. Pour bénéficier des droits et avantages que votre licence vous offre, il est nécessaire que vous compreniez et adhériez à ce qui suit, et vous acceptez de :
- Garder votre licence en règle en payant les frais annuels à échéance.
- Signaler l’activité de copie d’enregistrement.
- Respecter les termes et conditions de ce programme tels que décrits dans les sections suivantes marquées Activités autorisées et Activités non autorisées.
- Valider la participation de chaque chanson avant de la copier (voir comment dans la section Validation de l’enregistrement).
- Utiliser la licence de manière légale et éthique.
Activités permises
Dans le seul but d’apprendre et de répéter les chansons, une licence active permet au directeur musical de votre Eglise et au personnel autorisé de copier et de partager des enregistrements audio commerciaux (« enregistrements ») avec vos responsables de louange, musiciens et chanteurs, depuis le site internet de votre Eglise, d’un site internet hébergé ou d’un service de diffusion en continu de la manière suivante. Vous pouvez :
- Diffuser (transmettre numériquement, retransmettre, distribuer et lire) des enregistrements sous forme audio et/ou vidéo.
- Télécharger (distribuer numériquement) des enregistrements de manière à ce que la partie audio puisse être capturée, sauvegardée et stockée sur un ordinateur personnel ou un appareil de données similaire pour la lecture.
- Faire des copies physiques des enregistrements et les distribuer sur un CD, une clé USB ou un appareil similaire.
Tous les droits non spécifiés ici sont réservés au propriétaire des droits d’auteur et au profit de celui-ci.
Activités non permises
Cette licence comporte certaines limitations importantes et nécessaires et vous ne pouvez pas :
- Facturer des frais ou recevoir une rémunération pour l’une des activités autorisées.
- Enregistrez votre propre version d’une chanson dans un enregistrement pour la distribuer à vos responsables de louange, musiciens, chanteurs ou à toute autre personne.
- Conservez des copies des enregistrements pour un usage personnel, car ils sont destinés uniquement à être utilisés comme copies de référence audio temporaires pour l’apprentissage et la répétition de chansons.
- Céder ou transférer tout droit en vertu de votre licence ou toute autre Eglise ou groupe.
Validation de l’enregistrement
Pour valider les enregistrements, consultez la liste des Labels Couverts par cette Licence. Trouvez une chanson et répétez.
En cas de doute, le service client de CCLI est prêt à vous aider à l’adresse Customer Support ou 1-800-234-2446.